Mentions légales

1 – Propriété du Site

Le présent Site est la propriété du Paris Sud Université Club (PSUC), association déclarée, immatriculée sous le SIREN n°378485379, SIRET n°37848537900010, numéro TVA Intracommunautaire FR48378485379. L’association PSUC est implantée 15 Rue Georges Clemenceau, Bâtiment 304 – Cour de la Ferme – F-91405 ORSAY CEDEX. Les activités du PSUC s’exercent dans le secteur des activités de clubs de sports.

Le directeur de la publication du site est Madame Louise MEZZA, présidente de l’association.

Le délégué à la protection des données (DPO) est Monsieur Eric VINCENT – DPO@psuc.fr.

Les coordonnées du secrétariat de l’association sont les suivantes :

 

2 – Contenu du Site

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Le PSUC est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure du Site que sur le Contenu, sauf mention expresse contraire.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse du PSUC, est illicite au sens de l’article L.122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

 

3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au Site, le visiteur reconnaît accepter du PSUC une licence d’utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La licence est accordée à titre non exclusif.
  • Le droit d’utilisation conféré au visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
  • Cette utilisation comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
  • Toute autre utilisation est soumise à l’autorisation expresse préalable du PSUC. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

4 – Loi informatique, fichiers et libertés

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez :

  • soit adresser un message électronique à secretariat@psuc.fr
  • soit adresser un courrier postal au secrétariat du PSUC

 

5 – Liens hypertextes

Les liens hypertextes insérés sur le Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du PSUC.

 

6 – Hébergement du Site

L’hébergement du Site est assuré par STRATO AG, société anonyme basée Otto-Ostrowski-Straße 7, 10249 Berlin, Allemagne

  • Fax : 0825 742 360
  • Registre du commerce : Berlin Charlottenburg HRB 79450
  • N° de TVA intracommunautaire : DE 211 045 709
  • Contact : https://www.strato.fr